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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONA IMPORT
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Malicieuse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Malicieuse
POMONA IMPORT, SAS

Numéro de dépôt :
3899758
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2022
Malicieuse de POMONA IMPORT

Présentation de la marque Malicieuse

Déposée le 22 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONA IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Malicieuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONA IMPORT domicilié(e) SAINT CHARLES INTERNATIONAL, RUE D'ALICANTE, BP 95355 - 66033 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 129 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMONA IMPORT, M. HENRIOT CHRISTOPHE domicilié(e) SAINT CHARLES INTERNATIONAL, RUE D'ALICANTE, BP 95355 - 66033 - PERPIGNAN - France.

La marque Malicieuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Malicieuse est expirée depuis le 22 février 2022.

POMONA IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LIPSI , YAEL , CARAVANE , JOAL , KIRIAKI , TARGA , KAOLA , OURIBEL , KISSAOR


POMONA IMPORT, SAS - SAINT CHARLES INTERNATIONAL, RUE D'ALICANTE, BP 95355 - 66033 - PERPIGNAN - France - SIREN 562129585


POMONA IMPORT, M. HENRIOT CHRISTOPHE - SAINT CHARLES INTERNATIONAL, RUE D'ALICANTE, BP 95355 - 66033 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Fruits et légumes frais ; agrumes.